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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORDSUD
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ARTYS CONFORT UNE MARQUE NORD SUD
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTYS CONFORT UNE MARQUE NORD SUD
NORDSUD SARL

Numéro de dépôt :
3498031
Date de dépôt :
27/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2017
ARTYS CONFORT UNE MARQUE NORD SUD de NORDSUD

Présentation de la marque ARTYS CONFORT UNE MARQUE NORD SUD

Déposée le 27 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORDSUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTYS CONFORT UNE MARQUE NORD SUD »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORDSUD domicilié(e) 17/19 PELLEPORT,75020 PARIS - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORDSUD domicilié(e) 17/19 PELLEPORT,75020 PARIS - 75020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTYS CONFORT UNE MARQUE NORD SUD est expirée depuis le 27 avril 2017.

NORDSUD a également déposé les autres marques suivantes : NORDSUD , BASIL Tomato , ARTYS CONFORT , ARTYS CONFORT UNE MARQUE NORD SUD


NORDSUD SARL - 17/19 PELLEPORT,75020 PARIS - 75020 - France


NORDSUD - 17/19 PELLEPORT,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.